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Le modèle « semi-présidentiel » comme instrument de la transition dans l’Europe post-communiste

par François Frison-Roche

( Livre )
Bruylant
2005, 560 p., 75 euros

ISBN : 2802720562

Bulgarie, Lituanie, Macédoine, Pologne, Roumanie et Slovénie

L'effondrement des régimes communistes a mis fin à l'ordre issu de l'après-guerre et a permis à l'ensemble des pays d'Europe post-communiste d'entamer un processus complexe de transition. Environ un demi-siècle de « communisation », imposée de l'extérieur, a profondément marqué ces différents pays. Ils ont su, pourtant, en une dizaine d'années à peine, retrouver les marques essentielles des régimes démocratiques occidentaux.

Une majorité de pays s'est inspirée du « modèle semi-présidentiel » plutôt que du « modèle parlementaire classique » et, jusqu'à présent, personne ne s'est interrogé sur les raisons de ce « choix » institutionnel comme sur ses conséquences politiques internes. Les acteurs de la transition auraient-ils agi en dissimulant des arrière-pensées politiques ?

Cet ouvrage a pour objectif d'aborder l'étude des institutions de six pays d'Europe post-communiste dans une double logique : celle où les nouvelles institutions établies sont, tout d'abord, perçues comme une conséquence et, ensuite, comme une contrainte induisant des modèles d'actions. La première hypothèse de l'auteur repose sur l'idée que l'emprunt de l'outil d'une technologie institutionnelle, le « modèle semi-présidentiel », a été préféré au modèle parlementaire classique pour satisfaire l'intérêt politique des principaux acteurs de la transition. L'intérêt était, en effet, de « neutraliser » les différents pouvoirs pour qu'aucune domination majeure ne puisse être exercée par un camp politique sur un autre. Cette « instrumentalisation » du droit une fois mise en place au travers d'institutions spécifiques a induit des logiques de comportements institutionnels avec des conséquences souvent ambiguës.

Sa seconde hypothèse tend à considérer que cette « ingénierie démocratisante » ne peut que très difficilement aboutir à une « présidentialisation » de la vie politique en Europe post-communiste car la combinaison de diverses règles institutionnelles est impossible. Ce modèle institutionnel, hybride aux yeux de la doctrine, a pourtant contribué à instaurer dans ces pays un régime démocratique équilibré alors qu'ils se trouvaient dans un contexte global particulièrement instable et par conséquent peu propice à une telle mutation.

Préfaces de Michel Lesage et de Slobodan Milacic


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